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Marques déposées par MORARD Jacques
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O.M.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.M.E.
MORARD Jacques

Numéro de dépôt :
98726961
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque O.M.E.

Déposée le 2 avril 1998 par MORARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.M.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est MORARD Jacques, domicilié(e) 2, impasse des CERISIERS, 30840 MEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MORARD - France.

La marque O.M.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.M.E. est expirée depuis le 2 avril 2008.

MORARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ARB , AIR LOCKER , OLD MAN EMU


MORARD Jacques - 2, impasse des CERISIERS, 30840 MEYNES - France


Jacques MORARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Véhicules.